Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMPREINTES...
Numéro de dépôt :
1686543
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2001
Présentation de la marque EMPREINTES...
Déposée le 5 août 1991 par BAUDET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMPREINTES... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMPREINTES... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTES... est expirée depuis le 5 août 2001.
BAUDET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03